Editeur

Fondation de France pour le compte de la Fondation Marie-Pierre Crosnier-Mangeat

40 avenue Hoche, 75008 Paris

Téléphone : 01 44 21 31 00

Fax : 01 44 21 31 01

Siège administratif de la Fondation Marie-Pierre Crosnier-Mangeat : « La Havane » – 2031 Route Cezanne – 13100 LE THOLONET

Email : contact@fondation-mpcm.org

Directeur de la publication

Mme Axelle Davezac, Directrice Générale de la Fondation de France

Responsable de la rédaction

Cyriaque Crosnier-Mangeat

Hébergement

OVH
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix

Réalisation du site

Juliette Baud

Propriété intellectuelle

Le présent site et chacun des éléments qui le compose sont la propriété exclusive de la Fondation Marie-Pierre Crosnier-Mangeat ou de tiers qui lui ont concédé une autorisation d’utilisation.

L’ensemble de ce site est soumis aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et, à ce titre, est protégé contre toute utilisation non autorisée par la loi.

La reproduction, sur un support papier ou informatique, de tout ou partie du site est autorisée sous réserve qu’elle soit strictement réservée à un usage personnel, excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’informations, et qu’elle soit conforme aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

À l’exception de la disposition ci-dessus, toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de la Fondation Marie-Pierre Crosnier-Mangeat, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

Les marques et logos figurant sur le présent site sont déposés par la Fondation Marie-Pierre Crosnier-Mangeat ou par des tiers. Leur reproduction ou utilisation, de quelque sorte, est interdite sous peine de poursuites pénales et civiles.

Liens hypertextes 

Le présent site comporte des liens hypertextes établis en directions d’autres sites qui n’ont pas été développés par la Fondation Marie-Pierre Crosnier-Mangeat. Ces liens hypertextes ne sauraient engager la responsabilité de la Fondation Marie-Pierre Crosnier-Mangeat, notamment s’agissant du contenu de ces sites.

Tout lien vers le présent site doit faire l’objet d’une autorisation expresse et préalable de la Fondation Marie-Pierre Crosnier-Mangeat, laquelle se réserve la possibilité de faire supprimer ce lien à tout moment.

Confidentialité des courriers électroniques

La Fondation Marie-Pierre Crosnier-Mangeat informe les utilisateurs que :

  • Le secret des correspondances transmises par le réseau Internet n’est pas garanti.
  • Les courriers électroniques sont conservés sur support informatique le temps pour la Fondation Marie-Pierre Crosnier-Mangeat de fournir une réponse.

Droit applicable en cas de litige

Le présent site est soumis à la loi française.